Projet à faire relire
Conditions générales de vente
Ces conditions décrivent la façon dont l'atelier vend une série. Elles sont un projet : elles doivent être relues avant d'engager la société.
Clients
Les devis sont établis pour les entreprises, associations, agences, collectivités et organisateurs. Une raison sociale peut être indiquée pour la facturation ; elle n'est pas toujours exigée pour étudier une demande.
Prix
Les tarifs publiés sur le site couvrent le marquage, en TTC. Le site en déduit le HT au taux de TVA de 20 %. Le textile, la livraison et toute prestation non incluse dans l'estimation en ligne sont ajoutés au devis. Le devis prime sur l'estimation en ligne, après lecture du fichier.
Minimums
20 pièces du même visuel en sérigraphie, 5 pièces du même textile et de la même couleur en broderie, quantités plus courtes possibles en DTF selon le format. Les minimums de chaque technique s'appliquent au lancement en production.
Validation
Aucune production ne démarre sans bon à tirer. Le délai de fabrication court à compter de ce bon et des conditions de règlement indiquées sur le devis. Un devis est valable 15 jours, sauf mention contraire.
Fichiers et programmes
Le client garantit qu'il a le droit de faire reproduire les visuels. Les écrans et programmes de broderie suivent les frais indiqués dans nos tarifs. Un programme de broderie déjà facturé pour le même logo et le même format n'est pas refacturé.
Livraison
Le retrait à l'entrepôt, ZA Ponroy, 6 allée Louis Blériot, 94420 Le Plessis-Trévise, est gratuit. La livraison en France est chiffrée au devis. Les marchandises voyagent aux risques prévus par le devis.
Droit applicable
Les produits sont personnalisés. Le droit de rétractation de la vente aux consommateurs ne s'applique pas à une commande professionnelle de marquage. Tout litige relève des tribunaux du ressort du siège, après tentative de résolution amiable.